Molécule
THC — le tétrahydrocannabinol
Presque tout le droit français du cannabis tient dans un nombre : 0,3 %. En dessous, on est dans le cadre du chanvre. Au-dessus, on est dans le droit des stupéfiants. Ce qui suit explique d’où vient ce chiffre et ce qu’il gouverne exactement.
Quel est le taux maximum de THC autorisé en France ?
0,3 %. C’est le seuil applicable aux produits issus du chanvre, fixé par l’arrêté du 30 décembre 2021 pris en application de l’article R.5132-86 du code de la santé publique. Au-delà, le produit est classé comme stupéfiant : sa production, sa vente, son achat et sa consommation sont interdits. Ce seuil s’applique à la fleur, aux résines et aux huiles, sans distinction.
Ce que c’est
Le THC, ou tétrahydrocannabinol, est la principale molécule psychoactive du cannabis. C’est elle, et non la plante dans son ensemble, qui définit le classement juridique d’un produit.
Le seuil de 0,3 % ne s’applique pas au THC seul : il s’applique à la teneur totale en THC du produit fini, tous isomères confondus, et c’est ce total qui est comparé au seuil.
Sa présence dans les analyses
Sur un certificat d’analyse, le THC est exprimé en pourcentage ou en milligrammes par gramme. C’est cette mesure, et non l’étiquette, qui fait basculer un produit d’un côté ou de l’autre du seuil.
Son statut en France
| Point | Ce qu’il faut savoir |
|---|---|
| Seuil | La teneur totale en THC doit rester inférieure ou égale à 0,3 % dans le produit fini. |
| Texte de référence | Arrêté du 30 décembre 2021 portant application de l’article R.5132-86 du code de la santé publique. |
| Au-delà du seuil | Le produit est classé comme stupéfiant. Production, vente, achat et consommation sont interdits. |
| Somme des formes | Le seuil porte sur le THC total, tous isomères confondus, et pas sur une seule forme mesurée isolément. |
| Ce qui n’existe pas | Il n’existe pas de tolérance pour un produit au THC au-dessus du seuil : c’est une limite, pas une moyenne. |
Ce qu’il faut retenir
Le seuil porte sur le produit fini, pas sur la plante dont il est issu. C’est la mesure du produit vendu qui compte.
Le THC total est la somme des formes. Une analyse qui ne rapporte qu’une seule forme ne permet pas de conclure sur le seuil.
Une teneur élevée en CBN, produit de dégradation du THC, est souvent le marqueur d’un produit vieillissant et peut s’accompagner d’une teneur en THC non négligeable.
Aller plus loin
Toutes les molécules du cannabis — le tableau complet, avec le statut de chacune en France.
CBD — la molécule de base des produits Bluemagix
CBN — la molécule explicitement exclue du classement
CBG — la molécule précurseur, absente des décisions citées
Le CBD légal en France — seuil de 0,3 %, obligations d’analyse, et ce qui distingue un produit autorisé d’un produit interdit.